Propriété Intellectuelle
Ce site web constitue une œuvre protégée en France
par le Code de la Propriété Intellectuelle,
et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible
aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle,
de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 Euros d’amende.
Ce site est hébergé par la société 1&1 1&1 Internet,
SARL au capital de 100.000€
7, place de la Gare, 57200 Sarreguemines.
Siret 431 303 775 000 16 / APE : 642B
R.C.S Sarreguemines B 431 303 775
Tél : 0825 080 020 (0,15 EUR TTC/min)
http://www.1and1.fr
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